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Marques déposées par AQUATIRIS
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jardi pluie L'îlot filtrant
Marque enregistrée - Marque en vigueur

jardi pluie L'îlot filtrant
AQUATIRIS

Numéro de dépôt :
4635809
Date de dépôt :
31/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2030
jardi pluie L\'îlot filtrant de AQUATIRIS

Présentation de la marque jardi pluie L'îlot filtrant

Déposée par voie électronique le 31 mars 2020 par AQUATIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « jardi pluie L'îlot filtrant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est AQUATIRIS domicilié(e) 7 Rue des Artisans - 35310 - BRÉAL-SOUS-MONTFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEN-POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT domicilié(e) 4a Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque jardi pluie L'îlot filtrant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635809.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 31 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jardi pluie L'îlot filtrant arrivera à expiration en date du 31 mars 2030.

AQUATIRIS a également déposé les autres marques suivantes : AQUATIRIS , Phytotiny , LES JARDINS D'ASSAINISSEMENT , Xylofiltre


AQUATIRIS - 7 Rue des Artisans - 35310 - BRÉAL-SOUS-MONTFORT - France


Cabinet BLEGER-RHEN-POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT - 4a Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Appareils d'assainissement; installation de traitement des eaux usées, à savoir ouvrage façonné dans le sol permettant de recueillir les eaux de pluie, de les traiter, puis de les restituer au milieu naturel par infiltration dans le sol; Réservoirs d'épuration d'eau; Systèmes d'épuration d'eau; Appareils d'épuration d'eau; Systèmes d'épuration d'eaux usées; Installations de traitement des eaux usées [épuration]; Réducteurs de débit pour dispositifs d'épuration de l'eau par osmose inverse; Systèmes d'épuration d'eau pour la production d'eau potable; Épurateurs à membrane pour l'épuration de l'eau; Filtres de purification d'eau; Installations, appareils et systèmes pour la filtration et la purification de l'eau ;

Plantes pour l’assainissement ; plantes filtrantes ;

Réparation d'appareils de purification d'eau; Entretien d'appareils de purification d'eau; Assainissement hygiénique de bâtiments; Pompage et assainissement de fosses septiques; Entretien et réparation de stations d'épuration des eaux; Supervision de travaux de construction visant l'assainissement des eaux usées.